Hello, J'ai une question un peu particulière concernant la taxe foncière. Je me demandais si le fait d'avoir une cave dans sa maison pouvait avoir un impact sur le montant de cette taxe. Est-ce que c'est considéré comme une surface supplémentaire imposable, ou est-ce que ça ne rentre pas en compte ? Merci pour vos éclaircissements !
Intéressant comme question ! De ce que j'ai compris, une cave aménagée, genre avec électricité et utilisable comme pièce à vivre, peut être prise en compte dans le calcul de la surface habitable, et donc potentiellement augmenter la taxe. Mais une cave brute, juste pour stocker, normalement non. Faut vérifier auprès du service des impôts fonciers de ta ville, ils auront la réponse précise.
ZenithGamer a raison. Pour l'électricité, c'est un point important. J'ajouterais que l'humidité peut aussi jouer. Si ta cave est très humide et difficilement aménageable, tu peux contester si on te la compte comme surface habitable. L'idéal est vraiment de les contacter directement, ils ont accès à ton dossier et pourront te dire précisément comment c'est pris en compte.
Concernant l'humidité, Secureaxe21 soulève un point pertinent. L'habitabilité potentielle est vraiment la clé. Une cave inondable ou avec des remontées capillaires importantes aura du mal à être considérée comme une surface 'valorisable'. Pensez également à la hauteur sous plafond, un critère déterminant pour qu'une pièce soit déclarée habitable.
VoyageurNomade5 a raison, la hauteur sous plafond c'est hyper important. En dessous d'1m80, c'est même pas la peine d'essayer de la compter comme surface habitable. 😉 Et oui, l'humidité c'est un vrai problème aussi, ça peut vite rendre la cave inutilisable. 😬
Merci pour ces précisions! C'est top d'avoir autant de points de vue différents. 🙏👍 Je vais creuser tout ça.
Cléopâtre Berbère73, content de pouvoir aider ! Effectivement, comme le disaient les autres, c'est un peu au cas par cas. Ce qui ressort de ce que j'ai pu glaner, c'est que l'administration fiscale va surtout regarder si la cave est *susceptible* d'être habitée, plus que son utilisation réelle à un instant T. Une cave qui sert de débarras, mais qui est potentiellement aménageable, posera problème. Ce qui est bon à savoir, c'est que la taxe foncière, si j'ai bien compris, c'est environ 0.15% de la valeur locative cadastrale de la cave. Donc, même si elle est comptée, ça ne va pas non plus exploser ta taxe. Mais autant être sûr de ce qu'on déclare. Surtout qu'ils parlent de surfaces closes et couvertes, donc en théorie, une cave "ouverte" sur l'extérieur (genre avec une simple ouverture d'aération) ne devrait pas entrer en compte. Autre point qui me semble important : ils ne prennent pas en compte les surfaces avec une hauteur inférieure à 1m80. Donc si t'as une cave très basse de plafond, ça simplifie les choses. Pas besoin de tergiverser, elle ne sera pas imposable. Faut bien vérifier ça en premier. Et pour finir, les "bâtimentsdépendants" (genre une cave séparée de la maison principale) sont pris en compte seulement si ils font plus de 5m². Donc si c'est une mini-cave, pas de stress. En gros, le mieux c'est vraiment de bien mesurer ta cave (hauteur, surface), et de voir avec le service des impôts si ça vaut le coup de la déclarer ou non. Parce qu'en plus, si elle n'est pas directement accessible depuis l'habitation principale, ça peut jouer en ta faveur aussi.
C'est fou comme un truc aussi basique qu'une cave peut devenir un véritable casse-tête administratif ! Tiens, ça me fait penser qu'il faut que je me penche sur le dossier de mon assurance habitation... On ne sait jamais ce qui peut arriver, surtout avec les tempêtes qui se font de plus en plus violentes. Mais revenons à nos moutons. Soleil, le conseil de mesurer précisément et de contacter les impôts me semble le plus sage. Autant avoir l'heure juste avant de se lancer dans des déclarations hasardeuses.
Bernard, vous avez raison, c'est souvent le cas avec l'administration ! On part d'une interrogation simple et on se retrouve face à une complexité insoupçonnée. Votre remarque sur l'assurance habitation est judicieuse ; il est prudent de vérifier sa couverture, surtout avec les aléas climatiques actuels.
Bonsoir tout le monde, Je voulais juste vous donner un petit retour suite à vos conseils. J'ai finalement contacté le service des impôts comme suggéré, et effectivement, ils m'ont confirmé que la hauteur sous plafond de ma cave (1m70) fait qu'elle n'est pas prise en compte dans le calcul de la taxe foncière. Ouf, une bonne nouvelle ! Merci encore pour votre aide et vos éclaircissements. C'est top de pouvoir compter sur une communauté comme celle-ci pour s'entraider. 😊
Super nouvelle, Soleil ! Content que tu aies eu une réponse claire et positive. Et oui, 1m70, c'est la hauteur de beaucoup de caves, donc beaucoup de gens sont dans le même cas. Au moins, plus de stress avec ça. 👍
C'est une excellente nouvelle, Soleil. Ravi d'apprendre que tu as pu résoudre ton problème rapidement. N'hésite pas si tu as d'autres questions.
Super, Soleil, content d'avoir pu contribuer à la résolution de ton souci. C'est le but d'un forum d'entraide, non ?
CodeTribu68, oui, c'est l'idéal. Mais parfois, on se retrouve avec des réponses un peu trop tranchées ou des conseils approximatifs, ce qui peut embrouiller plus qu'aider. Heureusement que Soleil a eu une bonne expérience avec le service des impôts.
Soleil :